Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSOL
Société COMIA - F.A.O.

Numéro de dépôt :
11444
Date de dépôt :
13/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPSOL

Déposée le 13 juillet 1977 par Société COMIA - F.A.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société COMIA - F.A.O. domicilié(e) (S.A.) 27, boulevard Châteaubriant 35800 VITRE - France.

La marque CAPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAPSOL est expirée depuis le 13 juillet 1987.

Société COMIA - F.A.O a également déposé les autres marques suivantes : SOLECO


Société COMIA - F.A.O. - (S.A.) 27, boulevard Châteaubriant 35800 VITRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Appareil de production d'eau chaude par capteurs solaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.