CAPSOL
Présentation de la marque CAPSOL
Déposée le 13 juillet 1977 par Société COMIA - F.A.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11444.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAPSOL est expirée depuis le 13 juillet 1987.
Société COMIA - F.A.O a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025